Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2021 (212)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (212)
Supprimer Document
Débat (212)
212 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif à la densification de l'ensemble immobilier situé 230-232, rue de Courcelles. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 368 - Subvention (25.000 euros) à la Fondation "Le Musée Clemenceau" (16e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -23
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
335.8ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -17
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
325.5ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
304.7ko
pdf
2021 DLH 20 - Location de l'immeuble 97, rue Orfila (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DASES 5 - Participation (680.000 euros) et convention avec l’association "Mission locale de Paris" pour la gestion comptable et financière du Fonds d’aide aux jeunes Parisiens.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 366 - Subventions (263.900 euros) à vingt-sept associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de deux conventions pluriannuelles d'objectifs.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la création d’un conseil de quartier aux Frères Voisin.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la dénomination d’un espace public en hommage au commandant Massoud.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -13
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
322.8ko
pdf
2021 DASES 11 - DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-DEVE-DASCO-DPSP - Subventions (6.345.419 euros) et conventions avec les 30 centres sociaux et socioculturels parisiens.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DVD 5 - Approbation du principe de D.S.P. des parcs de stationnement Ecole de Médecine et André Honnorat. 2021 DVD 7 - Approbation du principe de D.S.P. du parc de stationnement Gros Boulainvilliers et de la convention constitutive du groupement avec Paris Habitat. 2021 DVD 10 - Approbation du principe D.S.P. des parcs de stationnement Cardinet (17e), Anvers et Meyerbeer (9e).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’association Techno+.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DASES 15 - Subventions (100.000 euros), convention et avenant avec deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11