212 résultats

Trier par :
Résultats par page

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 71 - Partenariat avec la banque des territoires.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la fermeture du marché aux oiseaux.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -3

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 1 - Création d'une filiale de la SAE POPB dédiée à l'exploitation de l'Aréna 2.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l'élaboration d’un schéma de mobilité.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à Christophe.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au Règlement.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Débat organisé sur la gare du Nord.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 1 - Subventions (215.000 euros), conventions et avenants aux conventions avec 18 associations pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DDCT 7 - DLH - Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques au Contrat de ville et de l’avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par Mme Léa VASA à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'encadrement des loyers.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au contingent préfectoral des logements sociaux parisiens pour l’accueil des fonctionnaires travaillant dans la Capitale.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 21 - Avenue de Selves (8e). Convention d’occupation du domaine public avec la Préfecture de police pour le relogement du Commissariat.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 15 - Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (1.414 euros) - Conventions afférentes à ces indemnités.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 2 - Subventions (180.500 euros) à 8 associations et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec quatre d’entre elles pour leurs actions dans le champ de l’autisme. Voeu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme".

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal