Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (263)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (263)
Supprimer Document
Débat (263)
263 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2019 DEVE 13 - Convention d’exploitation pour l’entretien des espaces verts concédés à la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (7e).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Informations sur le déroulement de la séance.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 31 - Convention de partenariat pour la conception, la production et la mise en œuvre de l’édition 2019 de "BiodiversiTerre", entre la Ville de Paris, la société "Grand Public" et M. Gad WEIL.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 2 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme "DataCity".
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 25 - Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (10.234 euros). - Signature des conventions afférentes aux indemnités. Vœu déposé par le groupe LRI relatif à l'interdiction des journaux gratuits à l'Hôtel de Ville et ses abords immédiats.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 26 - Cession à la RIVP du lot de copropriété n° 1 dans l'immeuble 135 bis rue Castagnary (15e). Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux types de conventionnement.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à une dénomination en hommage aux femmes résistantes.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux règles éthiques à respecter lors des opérations de maintien de l'ordre. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au droit de manifester. Vœu déposé par l'Exécutif (suite).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
II - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'expérimentation de feux tricolores dans le 14e.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'aménagement de la place de la Bastille et à la circulation des bus.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la tranquillité publique rue Sedaine (11e).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 9 - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Le Théâtre-Paris Villette pour le Grand Parquet (18e).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dotation budgétaire académique des écoles parisiennes.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'offre de formation dans les lycées parisiens suite à la réforme du baccalauréat.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 6e Commission.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la présence d'une bâche publicitaire sur la gare Saint-Lazare.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e). - Scission en volumes de la copropriété de l’ensemble immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse. - Protocole foncier n° 1. 2019 DU 51 - Nouvelle Tour Montparnasse. - Avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l’étude d’impact et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|