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roupe Ecologiste de Paris relatif au soutien pérenne des librairies du Quartier latin.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 15 - Subvention d'investissement à la régie personnalisée école Du Breuil.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation de la crypte située 14 bis, rue Pierre Nicole (5e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux règles éthiques à respecter lors des opérations de maintien de l'ordre. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au droit de manifester. Vœu déposé par l'Exécutif (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -25

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil, l'évaluation et l'hébergement des mineurs non accompagnés à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la sécurité des mineurs isolés étrangers. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la prise en charge des mineurs étrangers isolés. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une expertise et à bilan environnemental des centrales de la société "Climespace". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux moteurs de production de secours d’électricité de la centrale des Halles de la société "Climespace".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 24 - Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Maison des Femmes de Paris pour son action d'accueil et d'accompagnement.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 11 - Dénomination "Allée Jacques Higelin" attribuée une allée située dans la partie nord-est du parc Montsouris (14e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la publication des autorisations d'urbanisme.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DLH 5 - Location de l'immeuble 21, rue Brey (17e) à Paris habitat OPH - Bail emphytéotique. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux types de conventionnement.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -29

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -3

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 94 - Approbation du règlement des équipements sportifs municipaux. 2019 DJS 95 - Approbation d’un tarif relatif à la location et l’utilisation des clubs-houses au sein des équipements sportifs municipaux. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la compensation des tarifs de location des équipements sportifs municipaux.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 23 - Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPSP 3 - Subvention (850.000 euros) convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS). Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une réévaluation des moyens financiers.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal