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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -22

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -19

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 21 - Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2019.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux tarifs applicables à la taxe de séjour en 2019. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'apposition d'une plaque explicative rue des Petits-Carreaux (2e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à la baisse du tarif forfait V-Découverte de Vélib'.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la porte Maillot.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 4e Commission.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'association Vacances et familles Ile-de-France.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -18

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -14

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 SG 8 - Communication relative à la sécurité des Parisiennes et Parisiens dans leur vie quotidienne (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 21 - Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris. 2019 DDCT 22 - Exercice du mandat, fixation des indemnités des élu.e.s parisien.ne.s.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 51 - Marchés découverts alimentaires. - Evolution des droits de place applicables aux commerçants.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création de zones d'air dépollué "zones d'air propre".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -26

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal