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56 - QOC 2000-134 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'éventuelle suppression d'un hippodrome, Auteuil ou Longchamp (16e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
36 - 2000, DASCO 16 - Subventions à 3 associations du 20e arrondissement organisant des centres de loisirs pour des élèves scolarisés dans des établissements primaires privés. - Montant total : 55.300 F
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2000-89 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 108, rue de Belleville (20e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2000-102 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet du sentiment d'insécurité, rues de l'Yvette et Henri-Heine (16e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
127 - V - Questions du groupe "U.D.F. et modérés".QOC 2000-74 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative au nombre de policiers affectés à l'îlotage et de fonctionnaires présents sur la voie publique en semaine et le week-end dans le 20e arrondissement
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
48 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
44 - 2000, SGRI 10 - Subvention à l'Institut international pour l'Europe (17e). - Montant : 5.880.000 F
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
27 - 2000, JS 15 - Subvention à l'Association des Marocains en France (11e). - Montant : 5.000 F
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 2000-150 Question de Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la prévention de la maladie d'Alzheimer
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
20 - 2000, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Eco-emballages" un contrat en vue de l'extension de la collecte sélective des emballages ménagers
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 2000-136 Question de MM. Bertrand DELANOE, Bertrand BRET, Jacques BRAVO, Mmes Mireille FLAM, Malvina PIN, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le marché passé pour le traitement des déjections canines.QOC 2000-76 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet du nettoiement des déjections canines dans le 16e arrondissement
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
39 - Proposition de vœu n° 11 déposée par le groupe socialiste et apparentés relative au respect de la norme de 9 agents pour 10 résidents dans les sections de cure médicale accueillant les personnes les plus dépendantes
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
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