Débat-Délibs

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

148 - Clôture de la séance

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

98 - QOC 2000-95 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux risques d'inondations auxquels serait exposée la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e)

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

84 - QOC 2000-163 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos du comportement des forces de police lors de certains rassemblements

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

132 - QOC 2000-80 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de stationnement et de circulation des véhicules de fonction les jours de forte pollution

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 2000-138 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les salles polyvalentes du 2 bis, rue Elzévir (3e)

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

143 - QOC 2000-119 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris au sujet de la réhabilitation du château ouvrier, 69-71, rue Raymond-Losserand (15e)

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

63 - QOC 2000-141 Question de M. Roger MADEC, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'une crèche par l'association "Caramel"

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

123 - QOC 2000-127 Question de MM. Hervé BENESSIANO, Pierre REMOND et des élus de la majorité municipale du 17e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'aménagement envisagé des terrains de la S.N.C.F. de la rue Cardinet (17e), dans la perspective des Jeux olympiques de 2008

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

90 - QOC 2000-87 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police relative au placement en fourrière des chiens dangereux de type pitbull

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 2000-143 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le développement de la prostitution sur les boulevard des Maréchaux

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

17 - 2000, DFAE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution d'une mission d'assistance à la valorisation de la participation détenue par la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône et à la recherche de cessionnaires.2000, DFAE 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution d'une mission d'évaluation des droits réels immobiliers de la Ville de Paris dans 3 ensembles immobiliers, de recherche de cessionnaires et d'assistance à la finalisation des cessions

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

24 - 2000, DPE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Airparif" une convention relative aux actions communes de mesures, d'études et d'information visant à l'amélioration de la qualité de l'air à Paris

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

133 - QOC 2000-81 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant l'élargissement des couloirs de bus

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

112 - QOC 2000-117 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'occupation par des "squatters" de l'immeuble, 103, rue de Charenton (12e)

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

81 - QOC 2000-160 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la création d'un espace de sport et de loisirs sur la friche de l'ancien hôpital Hérold (19e)

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

19 - 2000, DVD 28 - Approbation du principe de mise en valeur des itinéraires de liaison du quartier du Faubourg-Saint-Antoine avec le viaduc des Arts (11e et 12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

140 - QOC 2000-109 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Préfet de police concernant les travestis aux abords des voies et à l'intérieur du bois de Boulogne

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

85 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-82 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la résidence Omer-Talon (11e)

FEVRIER 2000

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

152 résultats

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

148 - Clôture de la séance

1 - Ouverture de la séance

98 - QOC 2000-95 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux risques d'inondations auxquels serait exposée la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e)

84 - QOC 2000-163 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos du comportement des forces de police lors de certains rassemblements

132 - QOC 2000-80 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de stationnement et de circulation des véhicules de fonction les jours de forte pollution

60 - QOC 2000-138 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les salles polyvalentes du 2 bis, rue Elzévir (3e)

143 - QOC 2000-119 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris au sujet de la réhabilitation du château ouvrier, 69-71, rue Raymond-Losserand (15e)

63 - QOC 2000-141 Question de M. Roger MADEC, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'une crèche par l'association "Caramel"

123 - QOC 2000-127 Question de MM. Hervé BENESSIANO, Pierre REMOND et des élus de la majorité municipale du 17e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'aménagement envisagé des terrains de la S.N.C.F. de la rue Cardinet (17e), dans la perspective des Jeux olympiques de 2008

90 - QOC 2000-87 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police relative au placement en fourrière des chiens dangereux de type pitbull

65 - QOC 2000-143 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le développement de la prostitution sur les boulevard des Maréchaux

24 - 2000, DPE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Airparif" une convention relative aux actions communes de mesures, d'études et d'information visant à l'amélioration de la qualité de l'air à Paris

133 - QOC 2000-81 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant l'élargissement des couloirs de bus

112 - QOC 2000-117 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'occupation par des "squatters" de l'immeuble, 103, rue de Charenton (12e)

81 - QOC 2000-160 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la création d'un espace de sport et de loisirs sur la friche de l'ancien hôpital Hérold (19e)

19 - 2000, DVD 28 - Approbation du principe de mise en valeur des itinéraires de liaison du quartier du Faubourg-Saint-Antoine avec le viaduc des Arts (11e et 12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché

140 - QOC 2000-109 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Préfet de police concernant les travestis aux abords des voies et à l'intérieur du bois de Boulogne

85 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-82 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la résidence Omer-Talon (11e)

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