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138 - QOC 2000-107 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Maire de Paris au sujet de l'état de dégradation de l'Hôtel Amelot de Bisseuil, 10, rue des Guillemites (4e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2000-2006 Question du Conseil du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet d'informations parues dans la presse sur une liaison souterraine entre l'aéroport Charles-de-Gaulle et la place Saint-Augustin (8e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2000-164 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un ascenseur dans le parking souterrain des Ternes (17e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2000-99 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Maire de Paris relative à l'augmentation des loyers dits "libres" par les Sociétés d'économie mixte
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2000-100 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la prolifération des guides sur le "tourisme sexuel" dans la Capitale
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
22 - 2000, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Eco-emballages" un contrat en vue de l'extension de la collecte sélective des emballages ménagers. (Suite)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
28 - 2000, JS 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise en sécurité des clôtures du stade Paul-Faber (17e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 2000-152 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des mesures de prévention de la légionellose
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2000-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la gestion du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
129 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-73 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FERON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le devenir des hippodromes parisiens
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
11 - IV - Question d'actualité de M. SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris concernant l'érection d'un monument aux militaires morts pour la France
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
142 - QOC 2000-111 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Préfet de police sur le rétablissement de l'ordre public aux abords du lycée professionnel privé Saint-Joseph, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2000-78 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la commémoration du soulèvement du peuple tibétain le 10 mars 1959
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 2000-142 Question de M. Roger MADEC, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'affectation de l'emprise mitoyenne au lycée Jacquard, rue Bouret (19e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
150 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2000-72 Question de M. Claude ROLAND à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la transformation, en espaces piétonniers, le dimanche, de la place du Marché-Sainte-Catherine et des rues avoisinantes, des rues des Rosiers, Pavée, des Ecouffes, Ferdinand-Duval et de l'Ile-Saint-Louis (4e)
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2000-126 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos de l'augmentation des crimes et délits commis dans la Capitale
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
41 - 2000, DVLR 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Clairière" une convention pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e) relevant des actions "politique de la ville"
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 2000-83 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation des "Resto du Coeur" dans le 11e arrondissement
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2000-124 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris au sujet du nouveau club d'athlétisme "Athlé Paris"
FEVRIER 2000
Débat
Conseil municipal
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