Débat-Délibs

99 - QOC 99-125 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'un marché biologique, place Constantin-Brancusi (14e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

49 - Liste des membres présents

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

23 - 1999, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bihebdomadaire de la Ville de Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 99-119 Question de MM. Roger MADEC, Bertrand DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du centenaire de la caserne de sapeurs-pompiers, 2, place de Bitche (19e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

100 - QOC 99-126 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'école Etienne-Marcel (2e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

5 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

13 - VI - Question d'actualité de M. Bertrand BRET, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux moyens accordés à la sécurité à Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

19 - 1999, DLH 11 - DAUC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation d'un immeuble communal situé 60, rue d'Aboukir - 93, rue Réaumur (2e) en 68 logements en accession sociale à la propriété (A.S.P.) et 2 locaux commerciaux à rez-de-chaussée

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

111 - QOC 99-141 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains collèges et établissements scolaires du 20e arrondissement

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

83 - QOC 99-137 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de réhabilitation des bâtiments du chantier de la rue Le Peletier (9e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

40 - 1999, DFAECG 1 - Création d'un marché découvert alimentaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage déléguant la gestion du lot n° 3 des marchés découverts

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

69 - QOC 99-91 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police concernant le rétablissement du stationnement devant l'ancienne école de langues orientales à l'angle des rues de Lille et des Saints-Pères (7e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

52 - QOC 99-80 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des sorties du métro à la station " Porte de Saint-Cloud " (16e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

20 - 1999, DLH 18 - DAUC 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. des demandes de permis de construire en vue de la construction d'environ 60 logements sociaux de type P.L.A. et P.L.I. et de la réhabilitation de l'immeuble communal, 5, rue du Rhin en une dizaine de logements sociaux de type P.L.A. à loyer modéré dans le périmètre de l'opération du square Petit (19e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

6 - Dépôt de questions d'actualité

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

102 - VI - Questions des élus non-inscrits. QOC 99-76 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les stades

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

34 - 1999, DAC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Musée d'art et d'histoire du judaïsme " (3e) une convention d'occupation du domaine public

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 99-136 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le terrain occupé par l'entreprise " Point P Cima ", quai de Valmy (10e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

129 résultats

99 - QOC 99-125 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'un marché biologique, place Constantin-Brancusi (14e)

49 - Liste des membres présents

23 - 1999, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bihebdomadaire de la Ville de Paris

93 - QOC 99-119 Question de MM. Roger MADEC, Bertrand DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du centenaire de la caserne de sapeurs-pompiers, 2, place de Bitche (19e)

100 - QOC 99-126 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'école Etienne-Marcel (2e)

1 - Ouverture de la séance

5 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre

13 - VI - Question d'actualité de M. Bertrand BRET, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux moyens accordés à la sécurité à Paris

3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal

111 - QOC 99-141 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains collèges et établissements scolaires du 20e arrondissement

83 - QOC 99-137 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de réhabilitation des bâtiments du chantier de la rue Le Peletier (9e)

40 - 1999, DFAECG 1 - Création d'un marché découvert alimentaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage déléguant la gestion du lot n° 3 des marchés découverts

69 - QOC 99-91 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police concernant le rétablissement du stationnement devant l'ancienne école de langues orientales à l'angle des rues de Lille et des Saints-Pères (7e)

52 - QOC 99-80 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des sorties du métro à la station " Porte de Saint-Cloud " (16e)

6 - Dépôt de questions d'actualité

102 - VI - Questions des élus non-inscrits. QOC 99-76 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les stades

34 - 1999, DAC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Musée d'art et d'histoire du judaïsme " (3e) une convention d'occupation du domaine public

82 - QOC 99-136 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le terrain occupé par l'entreprise " Point P Cima ", quai de Valmy (10e)

Top of the page

Débat Delib

129 résultats