Débat-Délibs

30 - 1999, DVD 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de voirie nécessaires à l'aménagement de la place de la Porte-Maillot aux abords du Palais des Congrès (16e et 17e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 99-118 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la création du groupe hospitalier Cochin-Tarnier-Saint-Vincent-de-Paul-La Roche-Guyon

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

10 - III - Question d'actualité de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur le paiement des allocations de R.M.I

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

87 - QOC 99-113 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'occupation de 2 immeubles appartenant au domaine privé de la Ville de Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

57 - QOC 99-83 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des problèmes de racket dans les collèges et lycées du 16e arrondissement

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

70 - QOC 99-92 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet de la modernisation des lampadaires de la rue de Lille (7e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

63 - QOC 99-109 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des chiffres de la délinquance à Paris en 1998

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

44 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

14 - Suspension et reprise de la séance

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

35 - 1999, DAC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris audiovisuel - Maison européenne de la photographie " (4e) une convention d'occupation du domaine public et une convention d'objectifs

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

94 - QOC 99-120 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'ensemble immobilier, rue Marcadet (18e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

67 - II - Questions du groupe " Union pour la démocratie à Paris ". QOC 99-89 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de parkings, avenues Bosquet et de Ségur (7e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

26 - 1999, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), en cas d'appels d'offres infructueux, pour l'illumination des ponts de Paris (1er, 6e, 7e, 8e, 12e, 13e, 15e et 16e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

107 - QOC 99-104 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris concernant l'opération " Les manèges de Noël "

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

53 - QOC 99-81 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de prostituées dans les zones habitées de la porte Dauphine (16e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

50 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". QOC 99-77 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative au nombre de personnes mises à disposition de la Police judiciaire pour cambriolage au cours des 3 dernières années

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

51 - QOC 99-78 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du nombre de véhicules mis en fourrière en 1998

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

39 - Voeu du groupe du Mouvement des citoyens relatif au maintien du service d'exploration fonctionnelle et de physiopathologie de l'exercice intégré à l'hôpital Cochin

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

112 - QOC 98-2002 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'utilisation des équipements sportifs

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

48 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

129 résultats

92 - QOC 99-118 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la création du groupe hospitalier Cochin-Tarnier-Saint-Vincent-de-Paul-La Roche-Guyon

10 - III - Question d'actualité de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur le paiement des allocations de R.M.I

87 - QOC 99-113 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'occupation de 2 immeubles appartenant au domaine privé de la Ville de Paris

57 - QOC 99-83 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des problèmes de racket dans les collèges et lycées du 16e arrondissement

70 - QOC 99-92 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet de la modernisation des lampadaires de la rue de Lille (7e)

63 - QOC 99-109 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des chiffres de la délinquance à Paris en 1998

44 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

14 - Suspension et reprise de la séance

35 - 1999, DAC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris audiovisuel - Maison européenne de la photographie " (4e) une convention d'occupation du domaine public et une convention d'objectifs

94 - QOC 99-120 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'ensemble immobilier, rue Marcadet (18e)

67 - II - Questions du groupe " Union pour la démocratie à Paris ". QOC 99-89 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de parkings, avenues Bosquet et de Ségur (7e)

26 - 1999, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), en cas d'appels d'offres infructueux, pour l'illumination des ponts de Paris (1er, 6e, 7e, 8e, 12e, 13e, 15e et 16e)

107 - QOC 99-104 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris concernant l'opération " Les manèges de Noël "

53 - QOC 99-81 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de prostituées dans les zones habitées de la porte Dauphine (16e)

51 - QOC 99-78 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du nombre de véhicules mis en fourrière en 1998

39 - Voeu du groupe du Mouvement des citoyens relatif au maintien du service d'exploration fonctionnelle et de physiopathologie de l'exercice intégré à l'hôpital Cochin

112 - QOC 98-2002 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'utilisation des équipements sportifs

48 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

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