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Débat Délib
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1999 (129)
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85 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés. QOC 99-111 Question de M. Bertrand DELANOË, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bertrand DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mise en place de travaux d'intérêt général
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 99-108 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de mises à disposition de la Police judiciaire dans le cadre de la lutte contre la drogue en 1998
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
22 - 1999, AJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'introduire un recours aux fins d'annulation d'arrêtés préfectoraux en date du 9 octobre 1998. Voeu du groupe socialiste et apparentés relatif à l'organisation d'un débat sur le statut de Paris. Voeu du groupe " Rassemblement pour Paris " concernant l'inventaire des équipements
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
25 - 1999, DRH 3 - Modification de la délibération DRH 12, en date du 7 juillet 1998, modifiant le statut particulier applicable au corps des adjoints administratifs de la commune de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 99-100 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement de la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e). QOC 99-101 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de sécurité sur le site de la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e). QOC 99-102 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris sur le coût de l'installation et du fonctionnement de la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e). QOC 99-103 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris relative aux sommes récoltées pour la location de patins à la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e) l'année dernière
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 99-117 Question de Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la création d'un guide du Fond de solidarité logement
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 99-122 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du tri et du ramassage sélectif des déchets
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
31 - 1999, DPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 9 à 14 aspiratrices de trottoirs. 1999, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 29 à 54 laveuses de trottoirs
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 99-121 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO, Alain MORELL Alain RIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la démolition de " La Bélière ", 74, rue Daguerre (14e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 99-138 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des problèmes de sécurité liés aux rentrées et sorties des élèves de l'école maternelle et primaire, 9, rue Blanche (9e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 98-2003 Question du Conseil du 19e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'utilisation du terrain situé 39 à 43, rue Fessart (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 99-133 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du dépistage gratuit du cancer du sein
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 99-93 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris relative au stationnement résidentiel
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 99-112 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la dissolution de l'Association pour l'information municipale
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 99-114 Question de MM. Alain LE GARREC, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos des mesures prises pour favoriser les déplacements en vélo
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 99-140 Question de Mme Annick BOUCHARA et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité qui règne dans les rues Curial, de Cambrai, Alphonse-Karr, de Crimée, de l'Ourcq, avenue de Flandre et allée des Eiders (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 99-142 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes de prostitution à la porte de Saint-Cloud (16e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 99-99 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique des deux-roues motorisés sur les trottoirs
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 99-105 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris sur les sociétés " Lumison " et " Jaulin "
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 98-2004 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la consultation des riverains et des associations de quartier sur le programme d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg "
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
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