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Débat Délib
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1999 (129)
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8 - Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police relative à la réglementation du stationnement à Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 99-95 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la revalorisation des grands boulevards
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 99-139 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative aux locaux commerciaux vacants
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
46 - Clôture de la séance
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
21 - 1999, DLH 34 - DAUC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.I. dans le secteur d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg " (11e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 99-128 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du remboursement des cartes de transport aux chômeurs
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
72 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. QOC 99-86 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux écarts de loyers des logements de type I.L.N. gérés par l'O.P.A.C. de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 99-96 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation d'aliments contenant des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) dans les cantines scolaires de la Ville de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 99-116 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'informatisation des établissements de garde de la Petite enfance
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 99-134 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la limitation du stationnement des cars de touristes sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
43 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
17 - 1999, SG 1 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France concernant la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (S.E.M.A.P.A.)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
41 - 1999, DFAECG 2 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 182.000 F. 1999, DFAECG 3 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 166.000 F. 1999, DFAECG 4 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 55.000 F. 1999, DFAECG 5 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 197.000 F. 1999, DFAECG 6 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 295.000 F. 1999, DFAECG 7 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 140.000 F. 1999, DFAECG 8 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 222.000 F. 1999, DFAECG 9 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 383.000 F. 1999, DFAECG 10 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 285.000 F. 1999, DFAECG 11 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 62.000 F. 1999, DFAECG 12 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 189.000 F. 1999, DFAECG 13 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 342.000 F. 1999, DFAECG 14 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 201.000 F. 1999, DFAECG 15 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 197.000 F. 1999, DFAECG 16 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 461.000 F. 1999, DFAECG 17 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 306.000 F. 1999, DFAECG 18 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 369.800 F. 1999, DFAECG 19 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 417.800 F. 1999, DFAECG 20 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 126.500 F. 1999, DFAECG 21 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 69.000 F
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
32 - 1999, DAC 13 - Subvention exceptionnelle à l'association "Goutte-d'Or - Carré d'Art" (18e). - Montant : 40.000 F
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
24 - 1998, DRH 1 - Modification de la délibération D. 2217-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. 1999, DRH 8 - Dispositions statutaires et indiciaires applicables aux corps des agents de maîtrise et des agents supérieurs d'exploitation de la Commune de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 99-88 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble, 45, rue Louis-Blanc (10e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 99-129 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur la cité Jandelle (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 99-110 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du pillage des horodateurs dans la Capitale
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
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