Débat-Délibs

5 - 1999, ASES 11 G - Subvention d'investissement exceptionnelle à l'association " Abritoit ", 29, avenue de Choisy (13e). - Montant : 150.000 F

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

12 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

3 - 1999, DLH 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat le 3e Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées du Département de Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

0 - Introduction

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

1 - Ouverture de la séance

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

6 - 1999, ASES 16 G - Participation du Département de Paris aux frais de fonctionnement des services d'auxiliaires de vie gérés par les associations : " ASA ", 148-150, boulevard de la Villette (19e) ; " AFP " 17, boulevard Auguste-Blanqui (13e) ; " GIHP ", 10, rue Georges-de-Porto-Riche (14e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

7 - 1999, ASES 32 G - Subvention à l'association " Solidarité Saint-Bernard " (18e). - Montant : 70.000 F

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

4 - 1999, DPA 46 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'un collège dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

13 - Liste des membres présents

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projet de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

9 - Modification de la composition de Commissions

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

10 - Clôture de la séance

FEVRIER 1999

Débat

Conseil général

15 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre (suite de la discussion)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

33 - 1999, DAC 22 - Subvention à l'association " Art, culture et foi " (8e). - Montant : 100.000 F

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

36 - 1999, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de prestations d'affichage publicitaire dans le métro

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

37 - 1999, ASES 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

29 - 1999, DVD 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme "Parking, 45-49, boulevard Haussmann" un contrat d'occupation du domaine public pour l'édification d'une trémie d'accès au parc de stationnement "Haussmann - C & A" situé 45-49, boulevard Haussmann (9e) et de consentir le dépôt par un organisme extérieur du permis de construire relatif à cette trémie

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

12 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la prévention spécialisée

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

129 résultats

5 - 1999, ASES 11 G - Subvention d'investissement exceptionnelle à l'association " Abritoit ", 29, avenue de Choisy (13e). - Montant : 150.000 F

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

12 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

3 - 1999, DLH 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat le 3e Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées du Département de Paris

0 - Introduction

1 - Ouverture de la séance

6 - 1999, ASES 16 G - Participation du Département de Paris aux frais de fonctionnement des services d'auxiliaires de vie gérés par les associations : " ASA ", 148-150, boulevard de la Villette (19e) ; " AFP " 17, boulevard Auguste-Blanqui (13e) ; " GIHP ", 10, rue Georges-de-Porto-Riche (14e)

7 - 1999, ASES 32 G - Subvention à l'association " Solidarité Saint-Bernard " (18e). - Montant : 70.000 F

4 - 1999, DPA 46 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'un collège dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e)

13 - Liste des membres présents

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projet de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

2 - Adoption de comptes rendus

9 - Modification de la composition de Commissions

10 - Clôture de la séance

15 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre (suite de la discussion)

33 - 1999, DAC 22 - Subvention à l'association " Art, culture et foi " (8e). - Montant : 100.000 F

36 - 1999, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de prestations d'affichage publicitaire dans le métro

37 - 1999, ASES 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e)

12 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la prévention spécialisée

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