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2017 DFA 31 - DRH G - Budget primitif emplois pour 2018. Lettre rectificative n° 4 G déposée par l'Exécutif.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 PP 93 - Budget primitif 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un référent "Violences à l'égard des femmes" dans chaque commissariat.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n°  4-2

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-26

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DDCT 183 - Charte parisienne de la participation citoyenne. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au développement d'un outil numérique d'information locale. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux moyens financiers. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au fonctionnement de Paris Pétition. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux locaux et aux moyens.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAC 855 - Avenants ou conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2018. Vœu déposé par les groupes GEP et PCF-FG relatif au Forum des images.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 275 - Réalisation 25, rue Jasmin / 11-13, rue Henri Heine (16e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (17 PLA-I et 17 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'Hôtel Dieu.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux créneaux dans les équipements sportifs de proximité.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n°  4 - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-31

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-29

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-24

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à l'abolition de la captivité et à l'exploitation des animaux sauvages dans les cirques. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux cirques avec animaux sauvages. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 362 - Modification de l’article 3 du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et les principes déterminant les compensations. Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la jurisprudence. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'élargissement à de nouveaux quartiers des secteurs de compensation renforcée.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes (suite).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 35-1 G - Budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal