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Rappel au règlement.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au projet de Centre d'hébergement d'urgence dans le 16e.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 PP 93 - Budget primitif 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un référent "Violences à l'égard des femmes" dans chaque commissariat.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-14

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 94 - Approbation du principe de la création d’un crématorium et de ses équipements complémentaires. - Approbation du principe de la D.S.P. portant sur l’exploitation des crématoriums parisiens.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAC 176 - Subventions (15.295.752 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au café "La Fontaine Henri IV" (20e). Vœu déposé par Mme CALANDRA et M. BARGETON relatif au café "La Fontaine Henri IV" (20e).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 286 - Subvention (3.400 euros) à l'association "Les Villages de Mouffetard" pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (5e). Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au montant. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la ré-instruction de la demande pour 2015.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à la sécurité de la placette Louis Loucheur.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-4

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n°  4-3

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire. - Explications de vote.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASCO 138 - Caisse des Écoles (5e) - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la prestation des Espaces Nature et Découverte de l'été. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au montant de la subvention.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 411 - Réalisation 47-51 rue Dutot (15e) d’un programme de création de 27 logements sociaux (14 PLA-I et 13 PLUS) par Domaxis.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 46 - DFA - Budget annexe de l'assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 290 - Location de l’immeuble 9, rue Desnouettes (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2017 DLH 300 - Location de l'immeuble 17 boulevard Victor (15e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2017 DLH 340 - Réalisation 132 rue de la Convention (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal