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2017 DASCO 152 - Caisse des écoles (19e). - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
DECEMBRE 2017
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G - Convention-cadre partenariale entre le Département de Paris et le Groupement hospitalier de Territoire Paris - Psychiatrie et Neurosciences.
DECEMBRE 2017
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relatif au périmètre des quartiers dits populaires.
DECEMBRE 2017
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Compte rendu de la 3e Commission.
DECEMBRE 2017
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Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la métropolisation du Navigo Émeraude Améthyste.
DECEMBRE 2017
Débat
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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux dispositions dérogatoires.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DLH 346 - Réalisation 46-50, avenue de Breteuil (7e) d'un programme de 23 logements sociaux (11 P.L.A.-I. et 12 PLUS) par "Elogie-Siemp".
DECEMBRE 2017
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Conseil municipal
relatif au plafonnement des loyers parisiens. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une mission d'évaluation du dispositif d'encadrement des loyers. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'encadrement des loyers dans le parc privé. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2017
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Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LRI relatif au stationnement des autocars dans les zones touristiques.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
DECEMBRE 2017
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Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la limitation des nuisances sonores liées à l'usage des sirènes des véhicules prioritaires.
DECEMBRE 2017
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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au contrôle de la société "Airbnb".
DECEMBRE 2017
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Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2017
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Annexe n° 1-5
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DECEMBRE 2017
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-18
DECEMBRE 2017
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2017 SG 56 - Rapport C.R.C. sur les ressources humaines de la Ville de Paris. - Suivi des recommandations. - Exercices 2010 et suivants. 2017 SG 57 - Rapport C.R.C. sur la gestion des agents non titulaires au sein de la Ville de Paris.
DECEMBRE 2017
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2017 DGRI 90 - Aide d’urgence (50.000 euros) à l’association "Première urgence international" en soutien aux populations vulnérables en Libye.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux aides en faveur de l'Association pour le Soutien du Théâtre privé.
DECEMBRE 2017
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Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la santé à Paris.
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