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DECEMBRE 2017
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2017 DASES 40 - Minoration de loyer pour l'association Croix rouge française, pour l'occupation à titre précaire de locaux situés 98, quai de la Rapée (12e) à usage de CHU pour personnes démunies. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux relations entre l'Etat et les gestionnaires de centres d'hébergement parisiens.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la promotion des arts ludiques. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DFA 35-2 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2018.
DECEMBRE 2017
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Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DLH 7 G - Avenants aux conventions 2017-2022 signées respectivement avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) en matière d’aide au logement et d’habitat.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DILT 28 - DFA Budget primitif 2018 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.
DECEMBRE 2017
Débat
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2017 DFA 101 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2016.
DECEMBRE 2017
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DECEMBRE 2017
Débat
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DECEMBRE 2017
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Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :
DECEMBRE 2017
Débat
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Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'évolution du site de l'hôpital Bichat. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'hébergement des soldats de l'opération Sentinelle. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au Val-de-Grâce. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).
DECEMBRE 2017
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DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux salariés de McDonald’s.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la manifestation du 18 novembre 2017.
DECEMBRE 2017
Débat
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2017 DLH 90 - Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DU 226 - Cession au profit de la R.I.V.P. du bâtiment 21, rue Léon-Jouhaux/45-49, quai de Valmy (10e).
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DLH 341 - Réalisation 35 rue Saint Charles / 38 rue Viala (15e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2017 DLH 388 - Réalisation 31 rue des Bergers (15e) d’un programme de logements sociaux (7 PLA-I, 9 PLUS) par la RIVP. 2017 DLH 391 - Réalisation 52, rue des Cévennes (15e) d’un programme de logements sociaux (5 PLA-I, 4 PLUS) par la RIVP. 2017 DLH 397 - Réalisation 17 boulevard Victor (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal
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