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2017 DLH 234 - Location par bail emphytéotique à "Paris Habitat-OPH" de divers groupes immobiliers. - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.025 logements sociaux par "Paris Habitat-OPH". (Suite).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 308 - Réalisation 12 rue de Monceau (8e) d'un programme de 2 logements sociaux (1 PLA-I et 1 PLUS) par Elogie-SIEMP. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la répartition de catégorie des logements.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 306 - Réalisation 62 rue Guy Môquet (17e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux (7 logements PLA-I et 6 logements PLUS) par Elogie-SIEMP.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux observatoires de la construction et du paysage de la rue.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPSP 16 - Subventions (79.280 euros) et conventions avec 10 structures dans le cadre de la prévention de la récidive.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DGRI 78 - Subventions (80.000 euros) et conventions "Label Paris Co-développement Sud" 2017.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASCO 158 - Caisse des écoles (5e). - Subvention 2018 (1.802.288 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n°  2 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n°  2

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-32

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-17

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-34

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DDCT 183 - Charte parisienne de la participation citoyenne. Voeu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au développement d'un outil numérique d'information locale. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux moyens financiers. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au fonctionnement de Paris Pétition. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux locaux et aux moyens.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAC 855 - Avenants ou conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2018. Vœu déposé par les groupes GEP et PCF-FG relatif au Forum des images.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 275 - Réalisation 25, rue Jasmin / 11-13, rue Henri Heine (16e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (17 PLA-I et 17 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'Hôtel Dieu.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux créneaux dans les équipements sportifs de proximité.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n°  4 - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

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DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal