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DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la situation de la place Raoul Follereau.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la titularisation des agents de catégorie C.

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux.

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

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2015 DLH 312 - Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 339 - Réalisation 72, rue de La Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 348 - Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 353 - Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 P.L.A.-I. et 9 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 355 - Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 360 - Réalisation 101, rue de La Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par la R.I.V.P.

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Souhaits de bienvenue.

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Annexe n° 1-4

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2015 DDCT 152 - Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de ville parisien 2015-2020. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux engagements financiers de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2015 DVD 238 - Mise en place de la Commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD-PEP). Vœu déposé par le GEP relatif à la place des piétons dans l'espace public. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'élaboration d'un plan piéton.

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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'état d'urgence. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la modification de la Constitution. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par Mme SIMONNET, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux salariés de l'entreprise de nettoyage sous-traitante de Paris Habitat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'arrêt du recours aux entreprises de sous-traitance dans les bailleurs sociaux de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2015 DAC 609 - Convention avec l’association "La gare expérimentale" et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19e) et d’un espace de stockage.

DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux campements dans le 18e.

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2015 DASES 396 G - Participation (4.916.858 euros) et subvention (72.243.euros) aux activités 2015 du GIP Samu social de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social.

DECEMBRE 2015
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2015 DFA 58-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016.

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DECEMBRE 2015
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2015 PP 68 - Budget spécial primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au dispositif de citoyens vigilants. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la présence policière. 2015 PP 57 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2016.

DECEMBRE 2015
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