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2015 SG 93 - Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association "Médecins du Monde" (18e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la végétalisation éphémère de la place de la République. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 370 - Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 P.L.S.) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 285 - Euro 2016 - Avenant au contrat de stade avec l'U.E.F.A.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
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-14

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 436 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association "Gaïa" Paris" (11e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'interdiction de dépôt de prospectus sur les pare-brises.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au soutien à Atena FARGHADANI, artiste iranienne.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au travail du dimanche à la Poste.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux dotations de fonctionnement des cités scolaires pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDCT 168 - Convention et subvention (25.000 euros) à l'association "Patronage laïque du 15e arrondissement - maison pour tous".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-8

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 17 G - T3 extension vers l'Ouest. Approbation des modalités de la concertation préalable.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DRH 87 - Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation. 2015 DRH 21 G - Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation.

DECEMBRE 2015
Débat
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Condoléances.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif au réaménagement de la place des Fêtes.

DECEMBRE 2015
Débat
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Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord-Est.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal