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DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DDEEES 177 - Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'occupation des espaces. (Suite).
DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au cirque tzigane Romanès. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DPA 102- Communication relative au projet de performance énergétique dans les écoles. Présentation du rapport annuel 2014 de suivi d’exécution du premier contrat relatif à 100 écoles.
DECEMBRE 2015
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Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au vote par machine à enregistrement électronique.
DECEMBRE 2015
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Conseil municipal
2015 DDEEES 218 - Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation nationale des sciences politiques.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au devoir de mémoire lié à l'assassinat de trois militantes kurdes.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DPE 48 - DFA - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2016.
DECEMBRE 2015
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Félicitations.
DECEMBRE 2015
Débat
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u Département de Paris pour 2016.
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2015 DASES 37 - Adoption du Plan parisien de santé environnementale. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au Bureau de la santé environnementale et de l'hygiène.
DECEMBRE 2015
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2015 DEVE 137 - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme "100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation.
DECEMBRE 2015
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2015 DLH 338 - Réalisation 8, rue Auguste-Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 345 - Réalisation 16, rue Nélaton (15e) d’un programme de 28 logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS et 6 P.L.S.) par la R.I.V.P.
DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DJS 307 - Signature du contrat jeunesse du 11e arrondissement. 2015 DJS 308 - Signature du contrat jeunesse du 13e arrondissement.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDEEES 268 - Vital Quartier 1 - Concession publique d'aménagement et de développement économique - Avenant n° 6.
DECEMBRE 2015
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Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une Conférence régionale sur le climat.
DECEMBRE 2015
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2015 DRH 86 - Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.
DECEMBRE 2015
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Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2015
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2015 DVD 129 - Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris - Approbation.
DECEMBRE 2015
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Comptes rendus des Commissions.
DECEMBRE 2015
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