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2015 DLH 312 - Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 339 - Réalisation 72, rue de La Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 348 - Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 353 - Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 P.L.A.-I. et 9 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 355 - Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 360 - Réalisation 101, rue de La Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
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Souhaits de bienvenue.

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Annexe n° 1-4

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-4

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Votes spécifiques.

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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au fonctionnement du Comité Inter-bailleurs.

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la tarification de la piscine Joséphine Baker (13e).

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2015 DASES 381 G - Budget primitif 2016 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

DECEMBRE 2015
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2015 DRH 77 - Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018.

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Suspension et reprise de la séance.

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u Département de Paris pour 2016. -6

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u Département de Paris pour 2016. -5

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-9

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-5

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Débat
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2015 DVD 5 - Bâtiment "La Rotonde" place de Stalingrad (19e). Convention de sous occupation du domaine public entre la société "Foncière de Paris" et la SAS "la Belle Rotonde". Contrat d'occupation du domaine public.

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2015 DVD 216 - Communication du bilan annuel du projet Tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d'Asnières. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'indemnisation des entreprises et commerçants.

DECEMBRE 2015
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2015 DLH 5 G - Avenant n° 11 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement.

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2015 DVD 223 - DFA - Traité de concession avec la société Climespace - Avenant n° 6. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la desserte du 17e par un réseau d'énergie frigorifique. Vœu déposé par l'Exécutif.

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au 48, rue Ramponeau/37, rue Bisson. Vœu déposé par l'Exécutif.

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier.

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