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Conseil municipal (251)
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Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. (Suite). Désignation, au scrutin secret, des conseillers métropolitains.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la communication des avis de la DEVE.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DPE 50 - DFA - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 54 - DRH G - Budget primitif emplois 2016 pour les services départementaux.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DAC 664 - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la traverse Batignolles - Bichat.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien au cirque.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. (Suite).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Félicitations aux nouveaux élus régionaux.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Information sur le déroulement de la séance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 129 - DRH - Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux solutions d'accueil des réfugiés.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DASES 501 G - Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au conventionnement des associations de prévention spécialisée. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au renforcement des moyens alloués à la protection de l'enfance. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'évaluation de l'action des associations chargées de la prévention spécialisée.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 133-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux subventions aux associations du 12e.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 1ère Commission.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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