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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à des Assises de la laïcité. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes SOCA et PCF-FG relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne CDG Express.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la carte scolaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DGRI 81 - Label Paris Europe 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DILT 29 - Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 363 - Réalisation 19, rue de la Condamine (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 234 - Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Aurore". Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la suspension de l'opération.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 81 - Convention avec le SYCTOM pour l’aide au développement du compostage de proximité. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du compostage de proximité.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 68 G - Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l’association "AIDES" (93).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 146 - Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'abondement de l'état spécial du 5e arrondissement.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 46 - DFA - Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 47 - DFA - Budget annexe de l'eau - Budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-11

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-7

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 224 - Signature d’une convention de financement des études et travaux pour la création d’abris vélos sécurisés Véligo dans les Gares de Paris Montparnasse et Paris Saint Lazare. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'ateliers de réparation de vélos. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture d'une station Véligo. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 366 - Création de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements P.L.A.-I. (ex "lois de 1948") dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par Elogie. 2015 DLH 369 - Réalisation 7 rue d’Héliopolis (17e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 373 - Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la R.I.V.P. - Avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements P.L.A.-I. et 5 logements PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 384 - Réalisation 9-9 bis, rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DU 171 - Cession à Aximo de 5 lots de copropriété préemptés par la Ville (15e et 17e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal