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2015 DVD 244 - SG - Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 288 - Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 360 - Subvention (6.000 euros) à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 271 - Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASCO 10 - Activités extra-scolaires et périscolaires - Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs - Fixation des tarifs.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 282 - Espaces Jeunes - Marché de services (article 30) - Principe et modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes SOCA, PCF-FG et GEP relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la marche des dignités.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 409 - Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71, boulevard Diderot et 20 bis, rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier. (suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DRH 17 G - Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 224 - Signature d’une convention de financement des études et travaux pour la création d’abris vélos sécurisés Véligo dans les Gares de Paris Montparnasse et Paris Saint Lazare. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'ateliers de réparation de vélos. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'ouverture d'une station Véligo. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 366 - Création de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements P.L.A.-I. (ex "lois de 1948") dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par Elogie. 2015 DLH 369 - Réalisation 7 rue d’Héliopolis (17e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 373 - Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la R.I.V.P. - Avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements P.L.A.-I. et 5 logements PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 384 - Réalisation 9-9 bis, rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DU 171 - Cession à Aximo de 5 lots de copropriété préemptés par la Ville (15e et 17e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal