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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 51 G - Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M52.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 308 - Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS, 6 P.L.S.) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016. -2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 94 - Communication relative au rapport de la CRC concernant la gestion de l’opération Paris Plages.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la circulation des usagers du métro Château-Rouge.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux différents corps des agents verbalisateurs de Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 372 - Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements P.L.S. par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au quartier Goutte d'Or/Château Rouge.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions de travail dans le nettoyage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal