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Conseil municipal (251)
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2015 DDCT 148 - Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DASES 44 - Fixation d'une redevance annuelle de 100 euros due par l'association "Emmaüs Solidarité" (1er) pour l'occupation temporaire d'un bâtiment situé 4/12, rue Jean-Quarré (19e) à usage d'un CHU. Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean Quarré.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au réaménagement de la Halle du marché d'Aligre.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la pollution de la Seine.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DPA 71 - Construction d'une école élémentaire et d’un multi-accueil 73-75, boulevard Davout (20e) - Autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DU 159 - Dénomination allée Charles Brennus (16e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une police municipale parisienne.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFPE 431 - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DASES 529 G - Schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2015-2020.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DAC 602 Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un état des lieux dans les résidences de logements sociaux (18e). Voeu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
DFA 58-2-G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDEEES 242 - Cité artisanale des Taillandiers (11e) - Bail emphytéotique avec la RIVP.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Souhaits de bienvenue.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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2015 DLH 383 - Réalisation 88, rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par "l’Habitation Confortable".
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DAC 649 - Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit "le clown Chocolat" 251, rue Saint-Honoré (1er).
DECEMBRE 2015
Débat
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