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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux services de restauration assurés par l'A.S.P.P.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1066 G - Divers collèges publics - Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’internat à compter de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1060 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur de Bercy Village. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur Haussmann-Grands magasins. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur Olympiades-avenue de Choisy-avenue d'Ivry. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'ouverture des magasins le dimanche.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 24 G - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-6

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal