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DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un bilan de l'opération Vital'Quartier.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1154 - Ecoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux-fixation des tarifs de la restauration scolaire à compter de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1126 - Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1153 - Activités extra-scolaires et périscolaires - Fixation des tarifs à compter de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -11

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-8

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Projets de deliberation adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DRH 1059 - Approbation des modifications du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 PP 1053 - Modification des effectifs budgétaires au titre de 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1059 - Budget annexe de l'Eau - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal