137 résultats

Trier par :
Résultats par page

-11

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-25

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-7

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DRH 1016 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département de Paris et l'AGOSPAP. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la liste des jouets proposée au catalogue de l'AGOSPAP.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au projet d'installation d'une antenne 4G au 7 rue de Rambouillet (12e).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1143 G - Subventions (3.050.000 euros en fonctionnement et 400.000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1513 G - Fixation pour l'année 2015 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1058 - Budget annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 57 - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1012 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Explications de vote.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 244 - Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d'une commission d'élus.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux primes dominicales des agents de la Ville.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 12 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DILT 1017 - Budget primitif 2015 du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal