137 résultats

Trier par :
Résultats par page

Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SG 1103 - Communication de la Maire de Paris sur le Programme d'Investissement de la Mandature. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'éco-conditionnalité des investissements. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un Plan PLI. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville. (Suite).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1155 - Ecoles d’art - Fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 371 - DFA - Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 63 - Période de perception de la taxe de séjour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-18

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-10

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1540 G - Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Assistance publique Hôpitaux de Paris pour la modernisation de deux services hospitaliers (10e - 20e).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Réponses à des questions écrites.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1119 - Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - Attribution de la délégation de service public.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1130 G - Subvention (3.070.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-16

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-15

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal