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Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Mme SIMONNET et M. CORBIÈRE relatif au remboursement de la dette de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 489 - Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par la Fondation PSG pour la rénovation du terrain d'éducation physique Reverdy (19e).

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DDEEES 263 - DF 122 - Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-10

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-7

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DF 23 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2014. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au financement du CAUE. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par Mme SIMONNET et M. CORBIERE relatif à la suppression des Z.S.P. et aux effectifs de police.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1-5

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général