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4 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

79 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’extension des zones interdites à la mendicité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux nouvelles formes de publicité dans l’espace public.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à disposition des préaux d’écoles pour les Conseillers de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

115 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, DEVE 63 - DF 18 - Budget annexe du fossoyage. Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

10 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

39 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DASES 602 G - Subvention et convention (8.300 euros) avec l'association "SAFE" (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

18 - 2011, DASES 408 G - Subvention (10.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention attribuée à l'association "Bagagerie d'Antigel".

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

5 - 2011, DF 18-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

29 - 2011, Votes spécifiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

31 - 2011, Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

12 - 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

27 - Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général