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49 - 2011, SGCP 10 - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements des Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 11 - Fixation des modalités d’indemnisation des Conseiller-e-s d’arrondissement délégué-e-s.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

80 - 2011, DPVI 269 - Signature d’un avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

105 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement de la future crèche de la Samaritaine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la future crèche de la Samaritaine.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’occupation des logements du parc social par les élus parisiens.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à la réalisation de logements financés en PLS.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation du maire du 17e pour la définition des programmes de logements sociaux dans l’arrondissement.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

123 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

125 - 2011, Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

93 - 2011, DLH 134 - Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

33 - 2011, DDEEES 339 - Désignation de l’opérateur et autorisation de procéder à la signature d’un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

102 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la défense de la laïcité et de la création artistique sous la menace du fanatisme religieux.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

37 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux délais de transmission des projets de délibération.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

23 - 2011, DPE 94 - DF 78 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

22 - 2011, DPE 91 - DF 15 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

104 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

28 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

53 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

48 - 2011, DEVE 174 - Autorisation à la société OPALE DEFENSE d’exploiter des installations de combustion, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, sur le futur site de Balard du Ministère de la Défense (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

40 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au projet d’aménagement de l’îlot Poliveau. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal