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1 - Introduction.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

122 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
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87 - 2011, DFPE 81 - Subvention (254.627 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e). 2011, DFPE 82 - Subvention (274.083 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association Gan Ménahem pour le jardin d’enfants Sinaï (18e). 2011, DFPE 83 - Subvention (158.840 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem pour la crèche collective Léa Frankforter (18e). 2011, DFPE 84 - Subvention (198.013 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Heikal Ménahem (20e). 2011, DFPE 89 - Subvention (255.800 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Comité d’Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d’Action Sociale et de Reconstruction (20e) pour la halte-garderie Suzanne et David Levy (20e). 2011, DFPE 94 - Subvention (125.386 euros) et avenant n° 2 avec l’association Gan Yossef (20e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 95 - Subvention (401.115 euros) et avenant avec l’association Gan Yossef Crèche et Jardin d”Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). 2011, DFPE 152 - Subvention (64.899 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). 2011, DFPE 153 - Subvention (87.741 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 154 - Subvention (86.673 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Crèche Gan Esther (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 156 - Subvention (32.691 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). 2011, DFPE 157 - Subvention (56.816 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). 2011, DFPE 158 - Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael crèche et jardin d’enfants pour la crèche familiale (19e). 2011, DFPE 159 - Subvention (100.434 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour la halte garderie (19e). 2011, DFPE 160 - Subvention (120.593 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour son jardin d’enfants (19e). 2011, DFPE 161 - Subvention (222.842 euros), avenant et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour sa crèche collective (19e). 2011, DFPE 186 - Subvention (70.260 euros) et avenant n° 2 avec l’association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e). 2011, DFPE 255 - Subvention (128.450 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e). 2011, DFPE 191 - Subvention (100.985 euros) , avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e). 2011, DFPE 192 - Subvention (176.471 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective.

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51 - 2011, SGCP 12 - Déclaration préventive d’éventuels conflits d’intérêts des conseiller-e-s de Paris.

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81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la deuxième phase du P.N.R.U. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la deuxième phase du P.N.R.U.

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77 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du Conseil pour les droits et devoirs des familles.

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45 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à l’amélioration de la desserte du bois de Boulogne par les transports en commun.

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25 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

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8 - 2011, DF-DRH 20 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux postes socio-éducatifs dans les lycées professionnels. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Équipe Départementale Logement.

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26 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

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11 - Suspension et reprise de la séance.

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38 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au projet d’aménagement de l’îlot Poliveau.

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78 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant l’application des dispositions relatives au contrat de responsabilité parentale.

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68 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination “Esplanade Jenny Alpha” de la place située entre les 120 et 130 avenue Félix Faure (15e).

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67 - 2011, Vœu déposé par M. Pascal CHERKI relatif aux nouveaux permis de démolir demandés par la Soférim (14e). Vœu déposé par l’Exécutif.

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36 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la qualification en zone touristique du secteur grands magasins Haussman.

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119 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

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29 - 2011, DF 89 - Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change.

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12 - Suspension et reprise de la séance.

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2 - Ouverture de la séance.

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