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56 - 2011, DEVE 141 - DVD 172 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l’aménagement de l’emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la Z.A.C. “Claude Bernard” (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la pose d’une plaque à la mémoire de Xavier Grall (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes du 16e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, DLH 306 - Transformation par la SA d’HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d’Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

73 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

30 - 2011, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

83 - 2011, DASCO 137 - Refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs de qualité assignés aux Caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville aux caisses des écoles.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

118 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, SG 211 - Communication du Maire sur les actions menées par les bailleurs sociaux parisiens pour garantir la mise aux normes et la maintenance de leur parc d’ascenseurs.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

72 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Lionel Assouad à une voie du 14e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d’accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

61 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

18 - 2011, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

5 - 2011, Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

124 - 2011, Annexe n° 4 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’indemnisation des commerçants de la rue d’Alésia.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, DVD 207 - Communication du bilan annuel d’avancement du projet d’extension du Tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement de la contre-allée sud du cours de Vincennes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Gabriel Kaspereit” à l’intersection des rue Victor Massé et Frochot (9e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au travail du dimanche. Vœu de l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal