158 résultats

Trier par :
Résultats par page

24 - 2011, DASCO 39 G - Subventions (145.420 euros) pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 29 collèges parisiens. Signature de conventions avec "2r2c" et avec "Rafu/Les trois Baudets".

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, DASES 623 G - Participation et avenant n° 2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DASES 49 G - Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association "Sida Info Service" (20e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DF 18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, DASES 528 G - DF 24 G - Budget primitif du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

32 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

8 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, DU 262 - Cession à la SEMPARISEINE d’une parcelle de terrain nécessaire à l’aménagement de la Z.A.C. Boucicaut (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de la phase 2 de la Z.A.C. Boucicaut.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

59 - 2011, DVD 113 - Signature avec l’association La Caserne Ephémère d’une convention d’occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, canal Saint-Martin (10e). 2011, DVD 114 - Signature avec la Préfecture de police d’une convention d’occupation du domaine public par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris au bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’avenir de la caserne Château-Landon et du Point Éphémère.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DF 58-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement des contrats locaux de sécurité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux aux policiers exerçant dans la Capitale.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Jacques et Mireille Renouvin à une voie parisienne.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

116 - 2011, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

50 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, Discussion budgétaire Commune Ville et Département. (Suite). Explications de vote.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Votes spécifiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

94 - 2011, DLH 246 - Réalisation par la SGIM d’un programme de résidence sociale de type pension de famille de 27 logements PLA-I, 57-59 rue de Javel (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la reconstruction de la statue d’Alphonse Baudin. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconstruction de la statue du député Alphonse Baudin.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal