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11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

55 - 2011, DEVE 175 - DF 84 - Modification de la tarification des concessions funéraires, redevances et taxes domaniales dans les cimetières parisiens et création de nouveaux tarifs correspondant à de nouvelles offres cinéraires.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

113 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la Charte Parisienne de Téléphonie Mobile.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

111 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Wangari Maathai.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans les parties communes des ensembles immobiliers sociaux et dans les équipements publics municipaux.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

44 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif au stationnement des véhicules de location et autres commerces utilisant la voie publique comme lieu de garage.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création d’un jardin agricole urbain sur le toit du gymnase Jean Dame (2e). Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

26 - 2011, DPE 93 - DF 77 - Budget annexe de l’eau de la ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

25 - 2011, DPE 92 - DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

103 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

82 - 2011, DASCO 133 - Lancement d’une procédure de marché public relative à la mise en oeuvre de “classes à Paris” pour les enfants des écoles publiques élémentaires parisiennes, en application de l’article 30 du Code des marchés publics.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

109 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au “Mur de la Paix”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au remplacement des enseignants absents dans les écoles.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre d’une SEM francilienne pour la gestion et l‘entretien du parc d’ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, Hommage à M. Denis LARENE.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

30 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

14 - 2011, DASES 614 G - Subventions et conventions (600.000 euros et 80.000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

20 - 2011, DASES 619 G - Signature d'un avenant n° 6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (G.I.P.) passée avec le Samu social de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général