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2010, DDEEES 310 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris pour l'attribution d'une subvention - Montant : 50.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 673 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association Musée du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 67.500 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'augmentation de la subvention.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 85-2 Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF-DRH 86 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services de la Ville de Paris pour 2011. Vœu relatif au déploiement des formations au développement durable dans les directions de la Ville déposé par le groupe EELVA. Vœu relatif au plan de déprèvementcarisation des cantinières des caisses des écoles déposé par le groupe EELVA. Vœu en faveur de la politique de déprèvementcarisation des personnels contractuels de la collectivité déposé par le groupe PCF/PG. Vœu relatif à la suppression du poste de "déléguée au design de la Ville de Paris" déposé par le groupe UMPPA. Vœu concernant la mise à disposition d'agents au profit d'une mutuelle déposé par le groupe CI. Vœu concernant la fusion des structures administratives redondantes déposé par le groupe CI. Vœu concernant la limitation du nombre de membres du cabinet du Maire déposé par le groupe CI.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Liste des membres présents en Commission.1ère Commission
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 37 - DF 23 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget primitif 2011. 2010, DPE 99 - DF 93 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 6 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 303 - Saisine pour avis de l'Autorité de la Concurrence sur la situation concurrentielle dans le secteur de la distribution alimentaire à Paris.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 305 - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipal pour l'installation et l'occupation expérimentale de mobilier urbain intelligent. Fixation de la redevance correspondante. Vœu relatif au mobilier urbain intelligent déposé par le groupe E.E.L.V.A. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux animaux sauvages dans les cirques à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'études d'aménagement du secteur Maillot-Grande Armèvemente, dans la perspective du Grand Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'un Comité de la Porte Maillot. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la situation du théâtre "Les Bouffes du Nord" déposé par le groupe PCF-PG.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au lancement d'un concours international d'architectes urbanistes pour l'aménagement des berges de Seine déposé par le groupe C.I.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 288 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS 42 rue Cauchy (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accueil d'un artiste au rez-de-chaussée de l'immeuble.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 140 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI EIFFEL en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classèvementes pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de réfrigération située 35, rue d'Alsace à Levallois-Perret (92).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Adoption de comptes rendus.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 144 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation CASIP-COJASOR (Comité d'Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d'Action Sociale et de Reconstruction) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Susanne et David Levy (20e). - Montant : 276.871 euros. 2010, DFPE 158 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Gan Ménahem pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Gan Kitov (17e) et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 259.594 euros. 2010, DFPE 159 - Signature d'un avenant n°1 aux conventions passées avec l'association Gan Ménahem pour l'attribution d'une subvention pour respectivement le fonctionnement de la crèche collective "Léa Frankforter" et du jardin d'enfants "Sinaé" (18e), signature d'une convention d'objectifs pour chaque établissement. Montant total : 371 135 euros. 2010, DFPE 165 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Gan Ménahem pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Heikal Ménahem (20e) et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 214.788 euros. 2010, DFPE 185 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association OHEL ESTHER pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée "Ohel Léa" (19e). - Montant : 57.498 euros. 2010, DFPE 193 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association l'association Crèche Gan Esther pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 118.777 euros. 2010, DFPE 194 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Gan Yaël Crèche et Jardin d'Enfants pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 19e et signature d'une convention d'objectifs. Montant : 200.667 euros. 2010, DFPE 196 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Gan Yaël Crèche et Jardin d'Enfants pour l'attribution d'une subvention pour la crèche familiale du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 294.225 euros. 2010, DFPE 200 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Gan Yaël Crèche et Jardin d'Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le jardin d'enfants du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 90.539 euros. 2010, DFPE 205 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Gan Yaël Crèche et Jardin d'Enfants pour l'attribution d'une subvention pour la halte-garderie du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 73.608 euros. 2010, DFPE 274 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association OZAR HATORAH pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 11e et signature d'une convention d'objectifs. Montant : 98.206 euros. 2010, DFPE 280 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ozar Hatorah pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 13e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 199.962 euros. 2010, DFPE 278 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association INSTITUTIONS GANONE YAD pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (11e). Montant : 66.739 euros. 2010, DFPE 198 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Jeunesse Loubavitch pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 33.398 euros. 2010, DFPE 199 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Jeunesse Loubavitch (19e) pour l'attribution d'une subvention pour la crèche collective du 19e et signature d'une convention d'objectifs. - Montant : 56.847 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de gauche pour l'enlévement des panneaux ACL du métro parisien. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la plaque commémorant l'attentat de la rue des Rosiers.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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