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2010 DASES 287 G - Signature d’une convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure. Montant total : 200. 000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Annexe n° 1 - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Introduction.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DAC 814 G - Signature avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e) d’une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. Montant 2.000.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à la situation des exilés séjournant dans le 10e.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 568 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l’attribution d’une participation en vue de la réalisation de l’enquête ESCAPAD-Paris et signature d’une nouvelle convention avec ce même organisme. Montant total : 54.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 623 G - DF 35 G - Budget primitif pour 2011 du budget annexe des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’enfance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, PP 74 - Modification de la délibération n° 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 modifiée portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au projet d'ouverture d'hèvementliport dans le secteur de la porte d'Aubervilliers. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 716 - Signature d'une convention avec l'Institut Mèvementmoires de l'Edition Contemporaine (14280 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'instauration du "tourne à droite" pour les cyclistes. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à la modification de la réglementation portant sur la sécurité des ascenseurs déposé par le groupe PCF-PG.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif aux fermetures successives du gymnase Burgard (15e) déposé par le groupe U.M.P.P.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Dèvementpart à la retraite d'un agent de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 264 - Signature d'une convention avec l'association Cap Digital Paris Région prévoyant le versement d'une subvention pour des actions stratégiques du pôle de compèvementtitivitèvement. Montant : 100.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu en opposition à la suppression programmée de la HALDE déposé par le groupe PCF/PG. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal