179 résultats

Trier par :
Résultats par page

2010, DASES 390 G - Subvention à l’association “les Amis d’agir ensemble contre le chômage et pour l’abolition du chômage et les exclusions”. Montant : 5.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 30 G - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2011. Rapport et document budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des garanties d’emprunts et des crédits de trésorerie. Rapport sur les contrats d’objectif et de performance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 622 G - DF 36 G - Fixation pour 2011 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 31 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Modification de la composition de Commissions.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 603 G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Aurore” (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne. Montant : 171.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 567 G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Français pour la Sécurité Urbaine” (FFSU) pour l’attribution d’une subvention en vue de coordonner et de valoriser les actions visant la prévention de l’engagement des jeunes dans les trafics. Montant : 35.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DDEEES 94 G - DASES 538 G - Signature de conventions relatives à des actions d’insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit “premières heures”, au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l’emploi. Montant total : 600.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture du Cours Saint Louis (9e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 141 G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. Montant total : 267.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 551 G - Signature d’une convention avec l’association “Comité Médical pour les Exilés” (COMEDE) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 10.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASCO 71 G - Subventions à cinq associations et une société coopérative pour l’implantation de résidences d’artistes au sein de 9 collèges parisiens. Montant total : 45.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DDEEES 126 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Ecole de la 2e Chance de Paris, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 400.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DA 15 G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de boissons et de produits de la chocolaterie et de sucre issus ou non du commerce équitable et de produits alimentaires de petite épicerie, issus ou non de l’agriculture biologique, pour l’ensemble des services de la Ville et du Département.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 30-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par l’Exécutif visant à mettre en place un réseau logement seniors.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général