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2010 (179)
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Débat (179)
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2010, DLH 356 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'une résidence sociale de 47 logements PLA-I situé 55-57 rue Chardon Lagache (16e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au projet d'installation de la Maison de l'Histoire de France sur le site des Archives nationales (3e) déposé par le groupe "E.E.L.V.A.". Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 281 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 3 logements PLS et un local d'activités, 13-15 rue Bleue (9e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 719 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 308 - Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du lot C des marchés découverts alimentaires (16e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Léo Fränkel" à une future voie du 13e déposé par le groupe P.S.R.G.A.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la mise à disposition des salons de réception de l'Hôtel de Ville déposé par le groupe "E.E.L.V.A.'.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 128 G - Signature d’une convention avec l’association Le Laboratoire Paris Région Innovation pour l’attribution d’une subvention - Montant : 1.574.000 euros
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 606 - DFPE 45 G - Signature d’une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint - Simon, pour l’attribution de deux subventions pour l’aménagement d’un centre de santé et d’un centre de protection infantile situés 6-6bis rue Clavel (19e). Montant total : 1.261.584 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DF 30-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement du projet d’accueil de nuit “bas seuil” porté par le Centre d’action sociale protestant. Vœu déposé le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au financement du projet d’accueil de nuit “Bas seuil” (11e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 580 G - Signature d’une convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 5. 000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avenir du centre CPAM rue de Lagny (20e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DF-DRH 32 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services du Département de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Ouverture de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, SG 8 G - Avis du Département de Paris relatif au projet Arc express et au projet de réseau de transport public du Grand Paris. Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à l’engagement financier de l’Etat au Plan régional de mobilisation pour les transports. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d’une station “Maison Blanche” sur la ligne de métro 14.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement des maraudes d’intervention sociale dans le 11e. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au financement d’une maraude d’intervention sociale dans le 11e.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Votes spécifiques.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9