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2010, Vœu pour une manifestation publique à l'Hôtel de Ville en soutien au comèvementdien et réalisateur Birman ZARGANAR déposé par le groupe "E.E.L.V.A.".
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Interventions des orateurs (suite).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Débat relatif au développement du Tournoi de Roland-Garros à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif relatif au développement du Tournoi de Roland-Garros à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour la prèvementservation des serres d'Auteuil, un autre projet pour Roland-Garros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Intervention de M. le Maire de Paris.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 396 - Signature d'une convention avec l'Association paroissiale de l'Eglise èvementvangèvementlique luthèvementrienne de l'Ascension (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.500 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 85 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011. 2010, DF 85-3 - Autorisation de relèvement des tarifs. Lettre rectificative n° 1. Lettre rectificative n° 2. Vœu de l'Exécutif. Vœu du groupe E.E.L.V.A. relatif à l'enveloppe locale d'animation pour les projets solidarité et partenariat internationaux. Vœu du groupe PCF-PG relatif à l'application et à l'extension du 1% artistique aux nouvelles constructions de la Ville. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation des audits 2001 sur la situation budgétaire et financière et la gestion des personnels de la Ville. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif à la création d'un office municipal de la fiscalité. Vœu de l'U.M.P.P.A. relatif aux procédures d'attribution des subventions aux associations. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d'une commission de travail sur le partenariat public-privé au stade Jean-Bouin. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'un bleu budgétaire "attractivité économique de Paris". Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à l'estimation des recettes attendues de la CET. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la création d'un comité consultatif d'évaluation. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif à la stabilisation des dépenses de fonctionnement. Vœu du groupe Centre et Indépendants relatif aux subventions aux associations.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 102 - Signature d'une convention avec l'association L'Interloque pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une ressourcerie Paris Centre. Montant : 98.300 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 286 - Etablissement d'une servitude de passage au niveau de la rampe de parking de l'immeuble situé 379 rue de Vaugirard au profit de Paris Habitat OPH pour les locaux situés 383-385-387 rue Vaugirard (15e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 576 - Subvention à l'association "Bible et Terre Sainte" (5e). Montant : 5.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, PP 70 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2011 (suite).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 421 - Signature d'une convention entre l'ADEME et la Ville de Paris pour le financement de prestations d'aide à la rénovation èvementnergèvementtique à destination des copropriétaires parisiens.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 353 - Installation d'une sculpture monumentale de Salvador Dali, dite Le Profil du Temps, à Montmartre (18e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au financement des associations et au retrait de la circulaire du 18 janvier 2010.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la ligne 13. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Jean-Michel Basquiat" à une future voie du 13e déposé par le groupe P.S.R.G.A.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la dégradation du parc social 228 rue de Courcelles (17e) déposé par les groupes U.M.P.P.A. et C.I.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SGRI 94 - DAC 808 - DF 98 - Signature d'une convention pour le don d'un bronze du sculpteur Antoine Bourdelle, intitulé La femme de l'artiste, Stèvementphanie Van Parys, à la Ville de Ramallah.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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