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2010, DLH 285 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 30 logements PLAI, 72 avenue Félix Faure (15e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DEVE 113 - Information sur le projet d'aménagement du jardin sur dalle porte de Vanves (14e) et autorisation de déposer une déclaration préalable.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DEVE 127 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la S.C.I. CNIT développement en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classèvementes pour la Protection de l'Environnement, des installations de réfrigération et de combustion situées tour Phare place Carpeaux à Puteaux (92). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la reconsidération de ce projet de tours de bureaux. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à un hommage à Michel Guy en donnant son nom à une voie publique déposé par le groupe U.M.P.P.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à l'aménagement de l'îlot Brèvementguet et à la permanence d'une activité postale sur ce site déposé par le groupe P.S.R.G.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Paul et Augustine Fiket" à une future voie du 13e déposé par le groupe P.S.R.G.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif à l'harmonisation du dispositif d'accession à la propriété avec la PTZ+ déposé par le groupe U.M.P.P.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DEVE 95 - DF 26 - Budget annexe du fossoyage Budget primitif pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un audit sur les procédures de passation des marchés de l'AGOSPAP.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 282 - Réalisation par la RIVP d'un programme comportant une résidence sociale de 30 logements PLA-I situé 4 rue de Provence (9e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 165 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et un local d'activités situé 34 rue Bichat (10e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation et à la lisibilité du Plan Climat de Paris.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rachat du 37 bis rue de Montreuil (11e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu relatif aux dates de début et de fin des illuminations de Noël déposé par le groupe P.S.R.G.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DILT 29 - DF 25 - Budget primitif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 5 - Scrutin public relatif au vœu n° 88 concernant le tournoi de Roland Garros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 469 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Vœu relatif à l'évolution du dispositif "Paris Jeunes Vacances" déposé par le groupe U.M.P.P.A.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 90 - Approbation du bilan du plan de prévention des déchets pour Paris 2006-2010.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal