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2008, DASES 580 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Emmaüs" (1er), relative au renforcement des maraudes dans le nord-est de Paris. - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Aurore" (15e), pour la mise en place de maraudes dans le sud-ouest. - Montant total : 343.060 euros.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DF 14-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DALIAT 36 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DF 15 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 382 G - Signature d'une convention avec l'association "Charonne" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative à l'évaluation du matériel de réduction des risques pour usagers de crack. - Montant : 26.000 euros.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DRH 23 G - Modification de l'allocation prévoyance santé.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DU 1 G - Déclassement du domaine public d'une emprise bâtie, 15, rue Boileau (16e). - Vente du domaine privé du Département de Paris. - Cession d'un pavillon libre, 15, rue Boileau (16e). Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Vœu déposé par les groupes M.R.C., communiste et "Les Verts" relatif à l'Association pour l'Emploi, l'information et la Solidarité des chômeurs.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DF 25 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les élus du groupe U.M.P.P.A. au Maire de Paris relatif au lancement d'une campagne parisienne de sensibilisation du grand public à la défibrillation automatique et à l'installation de défibrillateurs dans tous les lieux recevant du public dépendant de la Maire de Paris : mairies d'arrondissement, écoles, stades, gymnase, musées…
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 163 G - Signature de trente et un marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l'accompagnement d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI) en vue de leur insertion socio-professionnelle.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DF 14 G - Budget primitif du Département d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2009. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. - Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DF 26 G - Création d'une taxe foncière départementale sur les propriétés bâties en 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 226 G - DF 22 G - Budget primitif des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance au titre de l'exercice 2009. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DF-DRH 23 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil général
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