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Débat (143)
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22 - 2002, DRH - DFAE 24 G - Transformations, créations et suppressions d'emplois dans les services départementaux au titre de 2003
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
23 - 2002, ASES 295 G - Budget des établissements départementaux pour l'exercice 2003
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
27 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
24 - 2002, DFAE 25 G - Projet de délibération relatif au budget d'investissement du Département de Paris de 2003. - Analyse des dépenses et recettes d'investissement. - Section d'autorisation de programme. - Section de règlement.2002, DFAE 27 G - Rapport de M. le Président du Conseil général sur le projet de budget primitif de fonctionnement de 2003 du Département de Paris (Lettre rectificative).- Projet de budget primitif de fonctionnement 2003 ;- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts, des prêts à court terme et des crédits de trésorerie
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
5 - 2002, ASES 263 G - Lancement d'un appel à projets pour la création de structures d'accueil temporaire et d'accueil de jour pour personnes âgées
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
15 - 2002, ASES 197 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Août secours alimentaire" dont le siège social est situé 81, rue Haxo (20e), relative à son action estivale annuelle de distribution de colis-repas aux personnes et aux familles parisiennes démunies. - Fixation de la part allouée par le Département de Paris au titre de 2002. - Montant : 40.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
17 - 2002, DLH 3 G - Approbation du principe du versement d'une subvention au Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (C.A.U.E.) de Paris, 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le C.A.U.E. - Montant : 113.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
10 - 2002, ASES 244 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions signées avec 10 associations gérant des appartements de coordination thérapeutique pour les personnes atteintes du Sida. - Fixation de la subvention accordée par le Département de Paris à chaque association au titre de 2002
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
11 - 2002, ASES 248 G - Subvention d'équipement à l'association "Bus social dentaire" (16e). - Montant : 35.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
29 - Liste des membres présents
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
19 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
4 - 2002, ASES 332 G - Modification de la délibération 2002 ASES 162 G, en date du 23 septembre 2002, autorisant M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer une convention avec 15 associations de soins et de services à domicile parisiennes adhérentes à la FASSAD de Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
8 - 2002, ASES 219 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Espace Emergence Tolbiac", 6, rue de Richemont (13e). - Montant : 20.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
12 - 2002, ASES 297 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Alternathiv" sise 13, rue de Chabrol (10e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 35.063 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
18 - 2002, ASES 110 G - Subvention d'investissement à l'Association pour adultes et jeunes handicapées du Val-de-Marne (A.P.A.J.H. du 94) située 4-6, rue du Général-Pierre-Billotte, Créteil (Val-de-Marne), pour la création d'une Maison d'accueil spécialisée au 96, rue Bourdarias, Alfortville (Val-de-Marne). - Montant : 640.286 euros.2002, DFAE 26 G - Acceptation de l'encaissement de recettes au moyen du porte-monnaie électronique MONEO
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
28 - Votes spécifiés par des Conseillers de Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
20 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
0 - Introduction
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général
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