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96 - 2002, DAUC 175 - Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants aux conventions publiques d'aménagement.Vœu n° 49 présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITÈS et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une modification du Plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) du lot K9, Z.A.C. "Bercy"

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

73 - 2002, ASES 216 - Subvention de fonctionnement à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e) pour son action de soutien et d'information aux personnes touchées par la prostitution. - Montant : 15.300 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

46 - 2002, DVD 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour l'exploitation du stationnement payant des autocars.2002, DVD 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de boîtiers pour le contrôle d'accès aux parcs de stationnement pour autocars

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

75 - 2002, JS 631 - Subvention à l'association "Ravaillac" (15e). - Montant : 1.000 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

112 - Liste des membres présents

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

97 - 2002, DLH 155 - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 50, rue de Bagnolet - 5, rue des Orteaux (20e), en un foyer de jeunes travailleurs meublé de 13 logements P.L.A.-I

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

19 - 2002, DFAE 139 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2001 et modification de la balance générale du résultat 2002

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

88 - 2002, DAUC 178 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation préalable. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat avec la S.E.M.-Centre pour suivre les études préalables nécessaires à la réalisation d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

43 - 2002, DVD 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre maîtres d'ouvrage Ville de Paris et R.A.T.P. relative aux modalités de pilotage du projet Tramway Maréchaux Sud

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58 - 2002, DVLR 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la ville de Saint-Ouen

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Débat
Conseil municipal

28 - 2002, DAC 437 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Les amis de la commune de Paris 1871". - Montant : 7.000 euros

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Débat
Conseil municipal

3 - Adoption d'un compte rendu

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

16 - 2002, DAUC 3 G - DASCO 21 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris et la Cité internationale universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'amélioration de la vie étudiante et de la réhabilitation du site de la Cité universitaire

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général

9 - 2002, ASES 234 G - Renouvellement de la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "Claude Bernard", 3, avenue Victoria (4e). - Subvention de 1.524.490 euros au titre de l'exercice 2002

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général

7 - 2002, DRH 39 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu déposé par Mmes BORVO et MARTINET

DECEMBRE 2002
Débat
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3 - 2002, ASES 185 G - Subvention d'investissement à la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P. située 62, quai de la Rapée (12e), pour la création d'un établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes, 24, rue Amelot - 4, rue du Chemin-Vert (11e). - Montant : 686.021 euros. - Convention entre le Département de Paris et la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général

6 - 2002, ASES 342 G - Convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l'association "O.S.E.", pour le centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, 16, rue du Pont-au-Choux (3e)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général

13 - 2002, ASES 300 G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil général

21 - 2002, DFAE 18 G - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2002

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Débat
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