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2002 (143)
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Débat (143)
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1 - Ouverture de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
89 - 2002, DAUC 187 - Secteur "Cour du Maroc", rue d'Aubervilliers (18e et 19e arrondissements). - Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) relative à : - l'inscription d'un emplacement réservé pour création d'un espace vert public ; - le classement d'emprises de la zone UN dans la zone UH et l'instauration d'une servitude de "zone non altius tollendi" sur une de ces emprises ; - l'inscription et la modification d'emplacements réservés pour élargissement de voirie
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
38 - 2002, DFAE 167 - Nouvelle réglementation des activités foraines sur la voie publique
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
78 - 2002, DASCO 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de lait aux enfants des écoles maternelles et de leurs centres de loisirs pour 2003
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
98 - 2002, DLH 226 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 39 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale situé 22, rue Béranger (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Sonacotra" relative au versement de cette participation
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
66 - Vœu n° 31 déposé par le groupe U.M.P. relatif à une présentation du porte-monnaie électronique Monéo
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
17 - 2002, DFAE 162 - Budget primitif des états spéciaux d'arrondissement pour 2003. (Lettre rectificative n°°3)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
11 - 2002, DMG 125 - Budget primitif pour 2003 du Service technique des Transports automobiles municipaux
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
41 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
111 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
85 - 2002, JS 559 - Convention d'aide au projet avec la Fédération française de tennis pour l'organisation de la finale de la Coupe Davis à Paris les 29-30 novembre et 1er décembre 2002 à Paris. - Subvention de fonctionnement à l'association "Fédération française de tennis" dont le siège social est au stade Roland-Garros (16e) pour l'organisation de la finale de la Coupe Davis au Palais omnisports de Paris-Bercy (12e) les 29-30 novembre et 1er décembre 2002. - Montant : 120.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
26 - 2002, DFAE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens. (Suite)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
100 - 2002, DLH 317 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A.- XV de l'immeuble communal, 64, rue de Varenne (7e)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
54 - 2002, PJEV 154 - Subvention à l'association "Les Amis des Jardins du Ruisseau". - Montant : 2.500 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
44 - 2002, DVD 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions, l'une de financement et de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Gentilly, l'autre d'autorisation d'occupation et d'utilisation du domaine départemental avec le Conseil général du Val-de-Marne, concernant l'aménagement du carrefour Mazagran, porte de Gentilly (13e et 14e). - Subvention correspondante auprès du Conseil régional d'Ile-de-France
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
65 - 2002, ASES 217 - Subvention de fonctionnement de 375 euros à l'association d'anciens combattants et victimes de guerre du 18e arrondissement "La Société nationale Les Médaillés militaires" - 104e section, 2, rue Emile-Blémont (18e), au titre de l'exercice 2002
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
62 - Vœu n° 25 déposé par le groupe U.M.P. relatif aux déjeuners organisés par le Maire avec les journalistes de la presse municipale lors des séances du Conseil de Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
87 - 2002, JS 643 - Subvention d'aide au projet à l'association "Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e) pour l'organisation du tournoi Paris - Ile-de-France des 9 et 10 février 2002 et de la Coupe d'Europe de jujitsu des 25 et 26 mai 2002. - Montant : 37.870 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
106 - 2002, DVLR 121 - Avis sur la demande de transfert du siège social et de modification des statuts de la Congrégation des sœurs de Saint-Joseph de l'Apparition
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
8 - 2002, PP 117 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2003
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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