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57 - 2002, DVLR 195 - Subvention à l'association "Les Amandines - Régie de quartier de Ménilmontant - Amandiers" (20e). - Montant : 16.250 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

109 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

6 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

102 - 2002, DLH 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à ancien usage hospitalier sis 70, rue de la Convention dans l'enceinte de l'hôpital Boucicaut (15e)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

47 - 2002, DVD 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans d'extension du stationnement payant

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

70 - 2002, ASES 188 - Subvention d'équipement de 172.477 euros et subvention exceptionnelle de démarrage de 4.231 euros à Accueil Goutte-d'Or, 10, rue des Gardes (18e), pour la création d'une halte-garderie, 1-7, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution desdites subventions

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

83 - 2002, JS 503 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 300 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

80 - 2002, DPA 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en oeuvre de 2 salles préfabriquées et d'un bloc sanitaire à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

99 - 2002, DLH 316 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situé 4, rue Thorel (2e)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

107 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

14 - 2002, DPE 110 - Fixation des modalités de calcul de la redevance d'Assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2003

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

22 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

4 - Discussion budgétaire générale.2002, DFAE 181 - Rapport de présentation au Conseil de Paris du budget primitif de la collectivité parisienne pour 2003 par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, au Conseil de Paris ;- Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ;- Annexe : politique de la ville en faveur des personnes handicapées ;- Annexe : le temps de la décentralisation

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

53 - 2002, DVD 246 - Renaissance de la Bièvre à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Exposition Bièvre" une convention pour la présentation de l'exposition "la Bièvre rivière vivante à Paris. - Subvention correspondante. - Montant : 34.500 euros

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

48 - Vœu n° 12 déposé par le groupe U.M.P. visant à favoriser l'intermodalité des transports en commun à Paris

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

51 - 2002, DPE 146 - Création d'une régie à autonomie financière et à personnalité morale chargée de l'exploitation du service public du C.R.E.C.E.P. (Suite)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

101 - 2002, DLH 318 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situé 63, rue de Chabrol (10e)

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal

50 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal