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Débat (143)
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9 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
74 - 2002, JS 479 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis" à Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
91 - 2002, DAUC 212 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Cession à la S.E.M.A.P.A. de biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e)
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
82 - 2002, JS 74 - Subvention à la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 45.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
90 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
12 - 2002, DPE 108 - Budget annexe de l'Assainissement
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
20 - 2002, DFAE 180 - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
72 - Vœu n° 33 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant les attributions des places à la future crèche de l'Hôtel de Ville.Vœu n° 34 présenté par Mme Dominique BAUD et les membres du groupe U.M.P. concernant le chantier de la future crèche à l'Hôtel-de-Ville
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
77 - 2002, JS 649 - Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 3.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
86 - 2002, JS 600 - Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association dénommée Club des français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 306.314 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu présenté par le groupe U.M.P. relatif à la propreté de Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
32 - 2002, DAC 522 - Subvention à l'association "Le génie de la Bastille" située 47, rue de Lappe (11e). - Montant : 9.150 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
108 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
35 - 2002, DAC 580 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète Emergence" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
39 - 2002, DRH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu n° 10 déposé par Mmes BORVO et MARTINET
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
79 - 2002, DASCO 359 - Subvention à l'association "Les jeunesses musicales de France - Ile-de-France" (4e). - Montant : 38.000 euros
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
42 - 2002, DAUC 204 - DPE 138 - Avis sur le projet de Plan de prévention du risque inondation du Département de Paris soumis par M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
10 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
103 - Vœu n° 47 déposé par le groupe "Les Verts" concernant les familles et locataires évacués d'un hôtel dégradé et insalubre 7, passage Gustave-Lepeu, dans le 11e arrondissement
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
27 - Vœu n° 1 présenté par Mme GUIROUS-MORIN, au nom du groupe "Les Verts, demandant la mise en place d'un service d'aide à l'élaboration des cahiers des charges à la Ville de Paris
DECEMBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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