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8 - Rappel au règlement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 2001
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Conseil municipal

15 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
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63 - 2001, DAC 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié signé avec l'association "ATC international" en vue de l'organisation d'une manifestation culturelle "Nuit blanche", organisée les 23 et 24 mars 2002

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26 - 2001, DFAE 119 - Rapport de présentation au Conseil de Paris par M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, et budget 2002. - Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement ; - Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif 2002 ; - Analyse des dépenses d'investissement par arrondissement ; - Projet de budget d'investissement (section d'autorisation de programme) ; - Annexe : politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes handicapées ; - Annexe : effort de la collectivité parisienne en faveur de la politique de la ville ; - Tableaux annexes : état du personnel ; - Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie ; - Annexes budgétaires (loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992) ; - Etat des immobilisations : volume 1 : immobilisations corporelles ; volume 2 : état du matériel roulant des services techniques de la Propreté de Paris et des Transports automobiles municipaux ; volume 3 : immobilisations financières ; - Bilan comptable des marchés (année 2001 Tome 1 et Tome 2)

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58 - Vœu n° 69 déposé par Mme Véronique DUBARRY et les élus du groupe "Les Verts" relatif au dispositif A.J.I., (Antennes jeunes information)

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61 - 2001, DASCO 229 - Fixation pour 2002 du prix d'achat aux Caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris

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73 - 2001, JS 519 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 192.000 F

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62 - 2001, DPA 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e)

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24 - 2001, DFAE 135 - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2001

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31 - Suspension et reprise de la séance

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1 - Ouverture de la séance

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50 - 2001, DVD 184 - Modification des tarifs d'entrée dans les toilettes publiques au 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché sur les sanisettes avec la société "SEMUP"

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66 - 2001, DAUC 182 - Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir de la Société civile immobilière "Boucicaut", filiale de la Caisse des dépôts et consignations, le terrain et les bâtiments de l'ancien hôpital Boucicaut

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43 - 2001, DFAE 146 - Communication sur le projet de filialisation du Crédit municipal de Paris

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47 - 2001, DAUC 195 - Examen des éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 2000

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35 - 2001, DPA 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation de 64 bureaux, 5 antichambres, 2 galeries, 3 cages d'escalier et 2 sanitaires à l'Hôtel-de-Ville de Paris (4e)

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57 - 2001, PP 74 - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services de la Préfecture de police

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27 - 2001, DFAE 119 - 1°) Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002

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16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme

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