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38 - Vœux nos 60 et 61 déposés par le groupe "Les Verts" concernant les conventions-cadres relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris, au profit d'opérateurs de téléphone mobile

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

65 - 2001, DLH 326 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 25 logements locatifs à usage social située 61, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

51 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

29 - 2001, DFAE 119 - 3°) Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

69 - 2001, DAUC 201 - Substitution de la dénomination "rue du Chevalier de Saint-George" à celle de "rue Richepance" dans les 1er et 8e arrondissements

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

68 - 2001, DAUC 170 - Z.A.C. "Bercy", Z.A.C. "Chalon" et opération "Promenade plantée". - Modification des traités de concession signés avec la S.E.M.A.-EST

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

72 - 2001, SGRI 42 - Subvention à l'association "Kalinioro Rommou Hannie-Cirée" en vue de développer Kalinioro, village francophone du Sahel au Mali de 3.000 habitants et d'assurer sa survie

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

46 - 2001, DRH 176 - Versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée, au titre de 2002, à l'Association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 653.912 euros

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

56 - 2001, DPE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le ramassage et l'enlèvement des déchets et souillures dans le cadre d'opérations de maintien de l'hygiène, de la salubrité et de la sécurité des voies publiques à Paris (3 lots)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

23 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

40 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

30 - 2001, DFAE 119 - 4°) Relèvement des tarifs, des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

14 - 2001, PP 86 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

41 - Débat relatif à la réduction du temps de travail

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

17 - Discussion budgétaire générale. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

28 - 2001, DFAE 119 - 2°) Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

34 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal