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24 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
58 - 2001, DAUC 181 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. des biens immobiliers situés 19 et 23-23 bis, quai d'Austerlitz (13e). - Autorisation à la S.E.M.A.P.A. de déposer un permis de démolir et de construire. - Autorisation à "Meunier promotion" de déposer un permis de construire
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
56 - 2001, DAUC 165 - Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
28 - 2001, ASES 148 - Subvention à l'association "Les restaurants du coeur de Paris" (10e) pour la prise en charge des frais de location et de chauffage de plusieurs centres parisiens de distribution de repas aux personnes démunies de Paris. - Montant : 1.138.000 F
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2001-566 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux autorisations de tournage de films délivrés par la Mairie de Paris et par la Préfecture
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
18 - IV - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au budget alloué à la solidarité internationale
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2001-610 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative aux inscriptions sur les listes électorales
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2001-601 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" du XIVe arrondissement à M. le Préfet de police concernant les accidents de la circulation survenus sur les boulevards des Maréchaux dans le 14e arrondissement depuis 1997
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
48 - 2001, JS 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club des Gobelins" (13e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 F
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
10 - 2001, DFAE 129 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
12 - Dépôt des questions d'actualité
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2001-609 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur la réglementation en vigueur concernant le survol de la Capitale
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2001-581 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant le transfert du "marché exotique" à Château rouge (18e) à la périphérie de Paris
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2001-580 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les accidents qui se sont produits sur le réseau parisien de chauffage urbain
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
70 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
12 - 2001, CAS 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour 2002
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
48 - 2001, DFAE 136 - Convention de délégation de service public avec l'EURL DADOUN Père et fils pour la gestion du marché découvert "Beauvau" (12e)
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
64 - 2001, ASES 128 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites souris du Mont" (14e) pour le fonctionnement d'une halte-crèche de 18 places située 26, rue du Saint-Gothard (14e). - Montant : 434.634 F
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
10 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002
DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal
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